Data metadata | Updating date: 11/05/2020
Sentier du Littoral (2012)

Cette couche offre une vision d'ensemble des sentiers du Littoral en distinguant : - les tronçons déjà ouverts au public sur terrains privés (Servitude de Passage Piétons le long du Littoral - SPPL), - les tronçons ouverts au public sur le Domaine Public Maritime (DPM) ou sur autres terrains publics appartenant à des collectivités territoriales ou au Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres, - les secteurs en cours d'ouverture, - le linéaire côtier non accessible, - les tracés des sentiers de randonnée s'écartant du littoral et qui visent à suppléer l'impossibilité d'assurer la continuité le long du littoral en raison de l'existence d'un port, d'une installation militaire ou autres empêchements.

Data description
Temporal reference
10/12/2006(Creation date)
31/12/2012(Revision date)
INSPIRE theme(s) : Usage des sols
Categories Planning cadastre
Keywords sentier,littoral,localisation, Usage des sols
Language(s) french
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									overview

Informations spatiales :
Spatial extent :
IGN data Copyright 2009
Type : Vector
Scale : 1/ 5000
Format : ESRI Shapefile10.2
Lineage : Les données, à l'origine de cette couche cartographique, ont été collectées auprès des DDTMs puis harmonisées dans une nomenclature avant d'être numérisées sur fond d'ortho littorale.
Constraints on use :
Constraints : Ressource disponible du 1/3.000.000 au 1/5.000 sur le service WMS
Constraints : « Licence Ouverte / Open Licence » Version 2.0 (avril 2017) , définie par la mission Etalab placée sous l'autorité du Premier ministre. Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (« Source : © Sentier du littoral 2012 - Ministère en charge de l’environnement ») et la date de sa dernière mise à jour.
Access : Copyright
Use : Copyright
Classification : Unclassified
Contacts
Data owner :
Ministère en charge de l'environnement / DGALN
-
- 92055 - LA DEFENSE cedex
France
Dgaln@developpement-durable.gouv.fr
Custodian(s) :
CEREMA Normandie-Centre
-
10 chemin de la poudrière - CS 90245 - F - 76121 - LE GRAND QUEVILLY cedex
France
geolittoral.geel.dadt.dternc@cerema.fr
Contact(s) about metadata details :
CEREMA Normandie-Centre
10 chemin de la poudrière - CS 90245 - F - 76121 - LE GRAND QUEVILLY cedex
France
geolittoral.geel.dadt.dternc@cerema.fr