Data metadata | Updating date: 20/08/2019
BSS - Ouvrages de la Banque du Sous-Sol (BRGM)

La BSS recense les fiches signalétiques de l'ensemble des ouvrages de la BSS (plus de 700.000 ouvrages décrits, associés à plus de 2.000.000 de pages de documents techniques). La Banque de données du Sous-Sol (BSS) contient des informations brutes géologiques et techniques relatives à des ouvrages souterrains : localisation, objet, description géologique, équipement technique des forages. Les informations mises à la disposition du public dans les documents de la Banque du Sous-Sol (BSS), sont communiquées par des tiers dans le cadre des dispositions prévues par le Code Minier (art. 131 à 136). Malgré le soin que le BRGM apporte à la collecte de ces informations, elles ne peuvent donc être considérées comme nécessairement exhaustives ou exactes et le BRGM ne peut être tenu pour responsable des conséquences de ces lacunes ou inexactitudes pour l'usager. Par ailleurs, on voudra bien noter qu’étant donné la grande quantité de documents rendus accessibles, on peut se trouver en présence de documents inappropriés (illisibles, mal positionnés, non strictement techniques, etc...). Dans cette éventualité, l'usager voudra bien nous faire connaître les anomalies qu'il aura rencontrées. L'équipe BSS traitera ces anomalies en priorité.


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Data description
Temporal reference
17/06/2006(Creation date)
INSPIRE theme(s) : Géologie
Categories Geosciences
Keywords sous sols, ouvrages, forages, sondages, logs, puits, lithologie, stratigraphie, Géologie
Language(s) french
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Informations spatiales :
Spatial extent :
IGN data Copyright 2009
Type : Vector
Representative distance : 50 ( m )
Format : ESRI Shapefile1.0, Texte
Lineage : La donnée est collectée et saisie au niveau de chacun des Services Géologiques Régionaux (SGR) du BRGM. A cette étape, les informations brutes fournies sont soumises à une validation pour ce qui concerne leur positionnement géographique (coordonnées, commune d’implantation) ainsi que leur cohérence d’ensemble par rapport à l’environnement de l’ouvrage décrit. Les documents numérisés joints au dossier sont sélectionnés à cette étape. La base BSS est régulièrement soumise à des campagnes de validation générale portant sur des informations spécifiques dont il s’agit de vérifier la cohérence par rapport à d’autres informations (altitude, profondeur atteinte,…). La version en diffusion est la version officielle de la BSS ; elle est mise à jour chaque nuit. La BSS étant une collection d’informations scientifiques et techniques rassemblées sans validation stricte, celle-ci ne peut avoir une valeur légale.
Constraints on use :
Constraints : Limite d'utilisation liée à la précision géométrique
Constraints : Licence Ouverte Version 2.0 - Etalab https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
Access : Other restrictions
Use : License
Contacts
Data owner :
BRGM
3, avenue Claude Guillemin - 45060 - Orléans
France
+33(0)2 38 64 34 34
bss@brgm.fr
Contact(s) about metadata details :
BRGM
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