Fiche descriptive de la donnée | Mise à jour : 07/02/2011
BASIAS - Inventaire d'anciens sites industriels et activités de services

La base de données BASIAS recence tous les sites industriels abandonnés ou non, susceptibles d'engendrer une pollution de l'environnement en vue de fournir des informations utiles aux particuliers, notaires, acteurs de l'urbanisme, du foncier et de la protection de l'environnement.

Description de la donnée
Date(s) de référence :
17/06/1996(Date de création)
Thème(s) INSPIRE : Lieux de production et sites industriels
Autre(s) thème(s) : Géosciences, Ressources et gestion de l'environnement, Santé, Planification et gestion du territoire
Mot(s)-clé(s) : pollutions, sols, installations classées, environnement, inventaires, risques, activités de service, sites industriels, Lieux de production et sites industriels
Langue(s) : français
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Informations spatiales :
Extension spatiale :
Donnée IGN Copyright 2009
Type : Vecteur
Généalogie : Archives Départementales et Préfectorales, Services Déconcentrés de l'Etat et Mairie.
Contraintes d'accès et d'utilisation :
Limitations : Limite d'utilisation liée à la précision des données
Accès : Propriété intellectuelle
Utilisation : Propriété intellectuelle
Contacts
Responsable de la donnée :
BRGM
3, avenue Claude Guillemin - BP 36009 - 45060 - Orléans Cedex 2
FRANCE
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Gestionnaire(s) :
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