Fiche descriptive de la donnée | Mise à jour : 07/11/2013
BSS - Ouvrages de la Banque du Sous-Sol

La BSS recense les fiches signalétiques de l'ensemble des ouvrages de la BSS (plus de 700.000 ouvrages décrits, associés à plus de 2.000.000 de pages de documents techniques). La Banque de données du Sous-Sol (BSS) contient des informations brutes géologiques et techniques relatives à des ouvrages souterrains : localisation, objet, description géologique, équipement technique des forages. Les informations mises à la disposition du public dans les documents de la Banque du Sous-Sol (BSS), sont communiquées par des tiers dans le cadre des dispositions prévues par le Code Minier (art. 131 à 136). Malgré le soin que le BRGM apporte à la collecte de ces informations, elles ne peuvent donc être considérées comme nécessairement exhaustives ou exactes et le BRGM ne peut être tenu pour responsable des conséquences de ces lacunes ou inexactitudes pour l'usager. Par ailleurs, on voudra bien noter qu’étant donné la grande quantité de documents rendus accessibles, on peut se trouver en présence de documents inappropriés (illisibles, mal positionnés, non strictement techniques, etc...). Dans cette éventualité, l'usager voudra bien nous faire connaître les anomalies qu'il aura rencontrées. L'équipe BSS traitera ces anomalies en priorité.

Description de la donnée
Date(s) de référence :
17/06/2006(Date de création)
Thème(s) INSPIRE : Géologie
Autre(s) thème(s) : Géosciences
Mot(s)-clé(s) : sous sols, ouvrages, forages, sondages, logs, puits, lithologie, stratigraphie, Géologie
Langue(s) : français
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Informations spatiales :
Extension spatiale :
Donnée IGN Copyright 2009
Type : Vecteur
Précision : 50 ( m )
Format : ESRI Shapefile1.0, Texte
Généalogie : La donnée est collectée et saisie au niveau de chacun des Services Géologiques Régionaux (SGR) du BRGM. A cette étape, les informations brutes fournies sont soumises à une validation pour ce qui concerne leur positionnement géographique (coordonnées, commune d’implantation) ainsi que leur cohérence d’ensemble par rapport à l’environnement de l’ouvrage décrit. Les documents numérisés joints au dossier sont sélectionnés à cette étape. La base BSS est régulièrement soumise à des campagnes de validation générale portant sur des informations spécifiques dont il s’agit de vérifier la cohérence par rapport à d’autres informations (altitude, profondeur atteinte,…). La version en diffusion est la version officielle de la BSS ; elle est mise à jour chaque nuit. La BSS étant une collection d’informations scientifiques et techniques rassemblées sans validation stricte, celle-ci ne peut avoir une valeur légale.
Contraintes d'accès et d'utilisation :
Limitations : Limite d'utilisation liée à la précision géométrique
Accès : Propriété intellectuelle
Utilisation : Propriété intellectuelle
Contacts
Responsable de la donnée :
BRGM
3, avenue Claude Guillemin - 45060 - Orléans
France
+33(0)2 38 64 34 34
bss@brgm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive :
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contact-brgm@brgm.fr