Après mine - Concessions minières de Auvergne-Rhône-Alpes
Entité administrative représentée par une portion de territoire sur laquelle l'Administration compétente accorde ou a accordé une autorisation de recherche ou d'exploitation d'une ou plusieurs substances "concessibles". Dans le SIG, le titre minier est représenté dans la majorité des cas par un polygone (objet de type surface) dont les sommets ont été définis officiellement dans le décret d'attribution de ce titre. Dans quelques cas, ces limites n'étant pas disponibles dans les archives consultées, le titre est alors représenté par un cercle centré au mieux en fonction des connaissances.

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Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes) |
Data description
Temporal reference |
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INSPIRE theme(s) : | Adresses | |||||||||||
Categories | Environnement | |||||||||||
Keywords | Auvergne-Rhône-Alpes, PacInno, AUVERGNE-RHONE-ALPES, Adresses, Occupation des terres, open data, données ouvertes, | |||||||||||
Language(s) | french | |||||||||||
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Informations spatiales : |
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Lineage : | La généalogie fait état de l’historique du traitement et/ou de la qualité générale de la série de données géographiques. Le cas échéant, elle peut inclure une information indiquant si la série de données a été validée ou soumise à un contrôle de qualité, s’il s’agit de la version officielle (dans le cas où il existe plusieurs versions) et si elle a une valeur légale. | ||||||||
Constraints on use : |
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