Date

Date (Creation)

2015-01-01

Date (Publication)

2016-09-06

Date (Revision)

2018-10-02

Citation identifier

http://www.mongeosource.fr/geosource/399909ce-8ffd-4938-bb7c-602a3273caa3

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Ministère en charge de l'environnement / Mission Zonale de Défense et de Sécurité		dzds.dreal-alpc@developpement-durable.gouv.fr	Owner
Ministère en charge de l'environnement / Mission Zonale de Défense et de Sécurité		mzds.dreal-bretagne@developpement-durable.gouv.fr	Owner
Ministère en charge de l'environnement / Mission Zonale de Défense et de Sécurité		Zone-defense-nord.dreal-npdc@developpement-durable.gouv.fr	Owner

Theme

• polmar;indice écologique;littoral;zones de protection;atlas;zones de défense

GEMET inspire themes - version 1.0

• Sites protégés

Thématiques - SIMM

• /Etat du Milieu/Littoral

Type de jeux de donnée - ODATIS

• /Données dérivées/Indicateurs

Sous-regions marines

• /Métropole/Golfe de Gascogne

• /Métropole/Manche mer du Nord

Use limitation

Ressource disponible du 1/10.000.000 au 1/10.000 sur le service WMS

Use limitation

« Licence Ouverte / Open Licence » Version 2.0 (avril 2017) , définie par la mission Etalab placée sous l'autorité du Premier ministre. Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (« Source : © Indice de sensibilité environnementale – POLMAR-Terre ») et la date de sa dernière mise à jour.

Access constraints

Copyright

Use constraints

Copyright

Classification

Unclassified

Handling description

« En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité :

- l'opportunité d'utiliser les données ;

- la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ;

- l’adéquation des données à leurs besoins ;

- qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ;

- l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant.

Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. »

Spatial representation type

Vector

Denominator

25000

Language

fre

Character set

8859 Part 1

Topic category

• Environment

Reference system identifier

EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.9

Topology level

Geometry only

Geometric object type

Surface

Distribution format

Name	Version
ESRI Shapefile	10.4

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	http://geolittoral.din.developpement-durable.gouv.fr/telechargement/dictionnaire_donnees/N_indice_sensibilite_ecologique_S.pdf	Dictionnaire de données : "Indice de sensibilité environnementale du littoral français "

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	http://www.geolittoral.developpement-durable.gouv.fr/telechargement-en-ligne-donnees-geolittoral-a802.html#sommaire_14	Accès à la page internet de téléchargement de la donnée SIG (site Géolittoral)
WWW:LINK-1.0-http--link	http://www.geolittoral.developpement-durable.gouv.fr/indices-des-atlas-de-sensibilite-du-littoral-r485.html	Accès à la page internet (site Géolittoral)

Hierarchy level

Dataset

Statement

L'indice de sensibilité environnementale du littoral français a été déterminé en comptabilisant le nombre de zones de protection environnementales se superposant sur un secteur donné. Les "zonages environnementaux" pris en compte dans le calcul sont : l'arrêté préfectoral de protection du biotope, les parcs naturels régionaux et nationaux, les parcs naturels marins, les réserves naturelles régionales et nationales, les réserves biologiques, les SIC - Sites d'Importance Communautaire (Réseau Natura 2000), les ZSC- Zones Spéciales de Conservation (Directive "Habitats"), les ZPS - Zones de Protection Spéciales (Réseau Natura 2000), les ZNIEFF - Zone Naturelle d'Intérêt Ecologique, Floristique et Faunistique (type 1 et 2), les zones RAMSAR, les réserves de biosphère, les sites du conservatoire du littoral (périmètres autorisés et acquisitions), les sites classés et inscrits et les ENS - Espaces Naturels Sensibles.

Metadata

File identifier

399909ce-8ffd-4938-bb7c-602a3273caa3 XML

Metadata language

fre

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Hierarchy level name

Série de données géographiques

Date stamp

2020-09-04T15:50:38

Metadata standard name

ISO 19115:2003/19139

Metadata standard version

1.0

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
CEREMA Eau, mer et Fleuves		polmar.iea.er.dtecemf.cerema@cerema.fr	Point of contact