59cd59b2-55cf-4eb5-959f-c88e37c17002 fre Série de données Cerema Normandie-Centre 10 chemin de la poudrière LE GRAND QUEVILLY 76120 France adl.dternc@cerema.fr 2026-06-18T13:00:51.553967Z ISO 19115:2003/19139 1.0 RGF 1993 Lambert-93 EPSG : 2154 Cadastre aquacole national - Emprise 2022-06-01 2026-06-18 2026-06-18 https://data.geocatalogue.fr/id/dataset/59cd59b2-55cf-4eb5-959f-c88e37c17002 Le cadastre aquacole national représente les parcelles cadastrales en mer concédées pour un usage relatif à l'élevage de ressources aquacoles. Cette donnée représente l'emprise globale du cadastre aquacole de métropole. Les données d'origine ont été fournies par les DDTM entre mars et juin 2026, sauf pour les Pyrénées-orientales. Elles ont ensuite été fusionnées en une emprise nationale. Cette donnée à été crée dans le cadre du portail SIG de la rubrique aquaculture sur le site géolittoral: https://www.geolittoral.developpement-durable.gouv.fr/portail-aquaculture-a1286.html Ministère en charge de l'environnement / DGAMPA LA DEFENSE Cedex 92055 France Dgampa@mer.gouv.fr Cerema Normandie-Centre 10 chemin de la poudrière LE GRAND QUEVILLY 76120 France geolittoral@cerema.fr https://geolittoral.din.developpement-durable.gouv.fr/telechargement/divers_docs/metadata_apercu_cadastre_aaquacole_emprise.PNG /Activités humaines/Cultures marines Thématiques - SIMM 2020-08-21 geonetwork.thesaurus.external.theme.simm.thematiques Aquaculture GEMET inspire themes - version 1.0 2026-06-18 Installations agricoles et aquacoles cadastre /Données dérivées/Produits composites Type de jeux de donnée - ODATIS 2020-08-21 geonetwork.thesaurus.external.theme.type_jeux_donnee /Métropole Sous-regions marines 2020-08-21 geonetwork.thesaurus.external.place.dcsmm.area Ressource disponible du 1/10.000.000 au 1/1.000 sur le service WMS « Licence Ouverte / Open Licence » Version 2.0 (avril 2017) , définie par la mission Etalab placée sous l'autorité du Premier ministre. Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (« Source : © EMR - Ministère en charge de l’environnement ») et la date de sa dernière mise à jour. 1000 fre oceans planningCadastre -6.00 9.00 42.00 51.30 ESRI Shapefile 10.2 Cerema geolittoral@cerema.fr https://www.geolittoral.developpement-durable.gouv.fr/aquaculture-marine-r874.html WWW:LINK-1.0-http--link Accès à la page internet dédiée à l'aquaculture marine (site Géolittoral) http://www.geolittoral.developpement-durable.gouv.fr/telechargement-en-ligne-donnees-geolittoral-a802.html WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Accès à la page internet de téléchargement de la donnée SIG (site Géolittoral) https://geolittoral-data.cerema.fr/server/services/flux_ogc/Geolittoral_WMS/MapServer/WMSServer OGC:WMS Flux WMS de GéoLittoral Fusion des couches du cadastre aquacole par département, fournies par les DDTM, concernant les parcelles d'élevages en exploitation (CM1), les installations à terre sur le domaine privé (CM2), public (CM4) et les viviers flottants (CM3). L'emprise des parcelles a été définie par dilatation / érosion des données, afin d'obtenir une emprise globale et fusionnée du cadastre aquacole de métropole. Mise à jour continue