68ed68c5-dd3e-4bdd-af6b-7ef05ac4c31f Base de données géographique du Réseau de transport d'électricité Réseau de transport d'électricité - Transport d'Electricité Normandie-Paris mikael.le-lay@rte-france.com 2016-12-08T12:48:35 RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) EPSG 7.4 Réseau de transport d’électricité (RTE) en Basse-Normandie 2013-06-21T16:00:00 2015-09-09T10:00:00 https://www.geonormandie.fr/geonetwork/srv/68ed68c5-dd3e-4bdd-af6b-7ef05ac4c31f Base de données géoréférencés des ouvrages HT et THT en Basse-Normandie dont Rte est concessionnaire et/ou assure la maintenance. Cette base de données contient les objets géographiques suivants : - les lignes de transport d'électricité HT et THT; - les supports (pylônes, poteaux, portiques); - les postes de transformation HT et THT. Mikaël LE LAY Réseau de transport d'électricité - Transport d'Electricité Normandie-Paris 01 49 01 30 56 29 rue des Trois Fontanot Nanterre 92024 mikael.le-lay@rte-france.com https://www.geonormandie.fr/geonetwork/srv/api/records/68ed68c5-dd3e-4bdd-af6b-7ef05ac4c31f/attachments/nouveau_logo_complet_s.png thumbnail png https://www.geonormandie.fr/geonetwork/srv/api/records/68ed68c5-dd3e-4bdd-af6b-7ef05ac4c31f/attachments/nouveau_logo_complet.jpg large_thumbnail jpg ESRI Shapefile 1.0 BASSE-NORMANDIE Régions de France 2006-09-22 geonetwork.thesaurus.external.place.RegionFR Sources d'énergie GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 geonetwork.thesaurus.external.theme.inspire-theme Réseau de Transport d'Electricité Electricité theme.prodige.rdf 2021-06-02 geonetwork.thesaurus.external.theme.prodige L'utilisateur ne peut utiliser les données fournies par RTE que pour son usage propre. Il ne peut les communiquer à des tiers que dans les cas énumérés ci-après : - il peut transmettre ces données à des prestataires de services travaillant pour son compte, sous réserve que le droit de propriété de RTE sur ces données et que leur confidentialité soient préservés. - il peut diffuser à l'externe dans les limites ci-après, des cartes papier à usage documentaire et professionnel faisant figurer les données jusqu'à 1000 exemplaires pour un document de format inférieur ou égal à A5 et jusqu'à 200 exemplaires pour un document de format supérieur à A5. L'utilisateur est tenu d'apposer sur ces documents la mention : Données (nature des données représentées), Source RTE (mois, année de validité) . L’accès aux données de RTE n'emporte pas acquisition des droits de propriété de RTE. Les droits accordés relèvent d'un simple droit d’utilisation des données. Néanmoins, les données résultant de traitements réalisés à partir des données RTE, avec ou sans croisements avec d'autres données, deviennent la propriété du destinataire dès lors qu'elles ne permettent pas la reconstitution des données de RTE. En toute circonstance, le destinataire reconnaît expressément qu’il n’a aucun droit, quel qu’il soit et à quelque titre que ce soit, sur les marques et logos appartenant à RTE. 25000 fre utilitiesCommunication BASSE-NORMANDIE -2.294 0.958 48.193 49.897 ESRI Shapefile 1.0 https://www.geonormandie.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/68ed68c5-dd3e-4bdd-af6b-7ef05ac4c31f WWW:LINK-1.0-http--link