91538fc2-2f73-4a67-9f4e-82b21c91d6b2 fre niveau1 Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes) sig.dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr 2018-01-15T10:29:43 ISO 19115:2003/19139 1.0 RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) EPSG 7.4 Zones humides de la région Auvergne Rhône-Alpes 2018-01-15T09:00:00 2018-01-15T09:00:00 https://catalogue.datara.gouv.fr/geonetwork/srv/91538fc2-2f73-4a67-9f4e-82b21c91d6b2 Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1). Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par les Directions Départementales des Territoires (DDT) des différents départements. Ce sont des supports méthodologiques et d’alerte à l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Ce ne sont en aucun cas des zonages opposables. Pour plus de renseignements sur ces inventaires, nous vous invitons à contacter la DDT de votre département. Pôle Connaissance, Observation Statistiques Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes) sig.dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Logo Zone humide Service de l'Etat RHONE-ALPES AUVERGNE Régions de France 2006-09-22 geonetwork.thesaurus.external.place.RegionFR Auvergne-Rhône-Alpes données ouvertes OPENDATA 2015-04-14 geonetwork.thesaurus.external.theme.OPENDATA Répartition des espèces Régions biogéographiques Habitats et biotopes Ortho-imagerie Occupation des terres GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 geonetwork.thesaurus.external.theme.inspire-theme MEDDE Inventaire nature biodiversité DREAL Auvergne-Rhône-Alpes theme.prodige.rdf 2022-09-20 geonetwork.thesaurus.external.theme.prodige Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE 25000 fre imageryBaseMapsEarthCover biota Auvergne-Rhone-Alpes 2.06287814767608 7.18556459920588 44.1154926129761 46.8042870493687 ZIP 1 http://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/ GÉNÉALOGIE : Production par méthode et source diverses. Seules les zones de superficie supérieure à 1000 m² sont prises en compte QUALITÉ DES DONNÉES : cohérence géométrique et topologique assuré au sein des frontières départementales