Alternate title

PPRI

Date (Revision)

2006-06-01

Citation identifier

FR-Departement-des-Hauts-de-Seine

Citation identifier

http://www.mongeosource.fr/geosource/bca23e6e-b011-46f1-95a8-e9b6240c88ad

Purpose

L'objectif est de localiser le zonage réglementaire du risque d'inondation.

"PPRI 92" couvre les 18 communes du département des Hauts-de-Seine impactées par le PPRI.

Status

Completed

Maintenance and update frequency

As needed

Keywords

Keywords

GEMET inspire themes - version 1.0

• Zones à risque naturel

Use limitation

Pas de revente ni de cession gratuite à des tiers. Prêt temporaire à un prestataire extérieur autorisé sous réserve de la signature préalable d'un acte d'engagement.Les données du PPRI, contrairement aux plans originaux, ne sont pas opposables. Elles ne doivent pas être utilisées à des fins juridiques. Dnas les croisements avec d'autres données, il faudra tenir compte de la précsion géométrique.

Use limitation

Sur tout document graphique dérivé du produit PPRI 92, il conviendra d'apposer les mentions suivantes : «Source : DRIEA-IF/UTEA92/SEU/PERN 2011». «Avertisesment : cette carte est réalisée à partir du PPRI de la Seine dans le déparement des Hauts-de-Seine. C'est un document de travail qui n'a pas vocation à se substituer aux plans du PPRI approuvé par arrêté préfectoral pour son application.»

Access constraints

Intellectual property rights

Spatial representation type

Vector

Language

fre

Topic category

• Environment

Description

Département des Hauts-de-Seine : 176 km²

Topology level

Topology 1D

Geometric object type

Surface

Distribution format

Name	Version
Geodatabase	{{format_version}}

Units of distribution

Contacter le producteur

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
UKST	FR-Departement-des-Hauts-de-Seine	Plan de Prévention du Risque d'Inondation sur le département des Hauts-de-Seine

Hierarchy level

Dataset

Statement

Cartographie représentant les six zones réglementaires du plan de prévention des risques d'inondations de la Seine sur le département des Hauts-de-Seine.

Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation a été produit par l'UTEA 92 à partir des données du bureau d'études Hydratec. Le référentiel de numérisation est le cadastre

Description

Cadastre

Date (Creation)

2005-12-12

Feature catalogue citation

Feature catalogue citation

Metadata

File identifier

bca23e6e-b011-46f1-95a8-e9b6240c88ad XML

Metadata language

fre

Character set

UTF8

Parent identifier

Plan de Prévention du Risque d'Inondation sur le département des Hauts-de-Seine

b52e5ec5-c8c0-413f-ab24-60485f23d11c

Hierarchy level

Dataset

Hierarchy level name

Jeu de données

Date stamp

2016-01-25T18:09:40

Metadata standard name

ISO 19115