Date (Creation)

2009-09-09

Date (Publication)

2011-12-06

Citation identifier

http://www.mongeosource.fr/geosource/c1658b52-e2e3-43e4-b185-36e6278c5648

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Ministère en charge de l'environnement / DGPR		Dgpr@developpement-durable.gouv.fr	Owner
Cerema Risques, Eaux et Mer		drel.dtecgfrem.cerema@cerema.fr	Custodian

Theme

• indicateur,vulnérabilité aux risques littoraux

GEMET inspire themes - version 1.0

• Zones à risque naturel

Thématiques - SIMM

• Actions concrètes

Type de jeux de donnée - ODATIS

• /Données administratives

• /Données dérivées/Produits composites

• /Données dérivées/Indicateurs

Sous-regions marines

• /Métropole

Use limitation

Ressource disponible du 1/10.000.000 au 1/100.000 sur le service WMS

Use limitation

« Licence Ouverte / Open Licence » Version 2.0 (avril 2017) , définie par la mission Etalab placée sous l'autorité du Premier ministre. Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (« Source : © Vulnérabilité aux risques littoraux - Ministère en charge de l’environnement ») et la date de sa dernière mise à jour.

Access constraints

Copyright

Use constraints

Copyright

Spatial representation type

Vector

Denominator

100000

Language

fre

Character set

UTF8

Topic category

• Location
• Geoscientific information

Reference system identifier

EPSG : 2154 / NGF 93 / Lambert 93

Topology level

Surface graph

Geometric object type

Surface

Distribution format

Name	Version
ESRI Shapefile	10.2

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:LINK-1.0-http--link	http://www.geolittoral.developpement-durable.gouv.fr/vulnerabilite-aux-risques-r251.html	Accès la page internet "vulnérabilité aux risques littoraux" (site Géolittoral)
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	http://www.geolittoral.developpement-durable.gouv.fr/telechargement-en-ligne-donnees-geolittoral-a802.html#sommaire_10	Accès à la page internet de téléchargement de la donnée SIG (site Géolittoral)

Hierarchy level

Dataset

Statement

Pour construire cette couche cartographique, les plans de préventions des Risques Littoraux (ppRL) réalisés sur une commune ont été exploités. Cette exploitation inclue également les plans d'Exposition aux Risques (pER), les plans de préventions des Risques Naturels (ppRN) et les périmètres R111-3 (article réglementaire dont une ancienne version stipule "la construction sur des terrains exposés à un risque tel que : inondation, érosion, affaissement, éboulement, avalanches, peut, si elle est autorisée, être subordonnée à des conditions spéciales. Ces terrains sont délimités par arrêté préfectoral pris après consultation des services intéressés et enquête dans les formes prévues par le décret n°59-701 du 6 juin 1959 relatif à la procédure d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et avis du conseil municipal").

Tous ces documents proviennent de la BD nationale GASPAR.

Metadata

File identifier

c1658b52-e2e3-43e4-b185-36e6278c5648 XML

Metadata language

fre

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Hierarchy level name

Série de données

Date stamp

2021-03-18T18:09:39

Metadata standard name

ISO 19115:2003/19139

Metadata standard version

1.0

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Cerema Risques, Eaux et Mer		drel.dtecgfrem.cerema@cerema.fr	Point of contact