da2a175d-c5ba-444f-94f7-bd5a1cc44520 fre Série de données géographiques CEREMA Normandie-Centre 10, Chemin de la poudrière CS 90245 Le Grand-Quevilly Cedex 76121 France geolittoral.geel.dadt.dternc@cerema.fr CEREMA Méditerranée Pôle d'activités Les Milles avenue Albert Einstein CS 70499 Aix-en-provence Cedex 3 13593 France LEB.DAT.DTerMed@cerema.fr 2026-01-19T13:47:11.46604Z ISO 19115:2003/19139 1.0 RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) EPSG 7.9 Planification des espaces maritimes - Zones de vocations des documents de planification maritime français 2025-12-10 2025-12-10 https://data.geocatalogue.fr/id/dataset/da2a175d-c5ba-444f-94f7-bd5a1cc44520 Cette couche décrit les zones de vocation des cartes des vocations des Documents stratégiques de façade (DSF) cycle 2 pour les façades Manche Est–Mer du Nord, Nord Atlantique–Manche Ouest, Sud Atlantique et Méditerranée. Les DSF cycle 2 ont été approuvés par arrêtés inter-préfectoraux entre le 14 et le 25 novembre 2025. Les zones de vocation constituent un zonage de planification spatiale maritime, traduisant des orientations de cohabitation des usages et de protection du milieu marin. Ministère chargé de la mer / DGAMPA LA DEFENSE cedex 92055 France pm1.sdpm.seml.dgampa@mer.gouv.fr Cerema Normandie-Centre 10, Chemin de la poudrière Le Grand-Quevilly 7612. France geolittoral@cerema.fr https://geolittoral.din.developpement-durable.gouv.fr/telechargement/divers_docs/facades.png Façades maritimes françaises vocations espaces maritimes planification dsf Dénominations géographiques GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 geonetwork.thesaurus.external.theme.httpinspireeceuropaeutheme-theme Actions concrètes /Activités et Usages/Analyse économique et sociale /Activités et Usages/Urbanisation et Artificialisation /Activités et Usages/Industrie et énergie /Activités et Usages/Transport maritime et Ports /Activités et Usages/Pêche et Aquaculture /Activités et Usages/Loisirs Thématiques - SIMM 2020-08-21 geonetwork.thesaurus.external.theme.simm.thematiques /Données administratives Type de jeux de donnée - ODATIS 2020-08-21 geonetwork.thesaurus.external.theme.type_jeux_donnee /Métropole Sous-regions marines 2020-08-21 geonetwork.thesaurus.external.place.dcsmm.area Stratégie Nationale pour la mer et le littoral Directive Cadre pour la Planification de l'Espace Maritime Cadre Réglementaire - SIMM 2020-08-21 geonetwork.thesaurus.external.theme.simm.reglementaire « Licence Ouverte / Open Licence » Version 2.0 (avril 2017) , définie par la mission Etalab placée sous l'autorité du Premier ministre. Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (« Source : © Stratégies maritimes - Ministère en charge de l’environnement ») et la date de sa dernière mise à jour. Ressource disponible du 1/10.000.000 au 1/50.000 sur le service WMS 50000 fre environment economy boundaries biota -10.00 10.9298 40.8874 51.6511 ESRI Shapefile 10.6 GéoLittoral Cerema Normandie-Centre geolittoral@cerema.fr https://www.geolittoral.developpement-durable.gouv.fr/carte-des-vocations-a1294.html WWW:LINK-1.0-http--link Accès à la page internet (site Géolittoral) Assemblage des informations géographiques produites par les Directions Interrégionales de la Mer (DIRM) sur chacune des façades maritimes de métropole dans le cadre de l'élaboration des stratégies de façade maritime - cycle 2, deux premières parties des documents stratégiques de façade (DSF). Les différentes zones ont été définies sur la base d'une homogénéité des enjeux en présence et d'une cohérence des objectifs généraux qui leurs sont assignés. Source de données : BD Carto [IGN]