fr-120066022-jdd-93f44ca3-c805-459a-b448-ae5a526f396f fre UTF-8 fr-120066022-sjdd-b5e1894e-8f81-4223-9a8d-0bbdd6f473c8 dataset jeu de données DDT 45 (Direction Départementale des Territoires du Loiret) 131, rue du faubourg Bannier ORLEANS 45000 FRANCE ddt-pcpt-suadt@loiret.gouv.fr http://www.loiret.gouv.fr/ pointOfContact 2022-09-21T16:13:14.779+02:00 ISO 19115 2003 Cor.1:2006 surface 2154 EPSG Table décrivant les zones d'exposition au bruit de nuit sur D2701 dans le Loiret N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_D2701_A_LN_S_045 2018-07-03 revision 2019-03-13 publication 2018-04-27 creation 1 17429b63-ca06-4454-907a-73036fe152c0 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement. Les données de cette table présentent les caractéristiques d'exposition des populations de nuit. L’objectif est de permettre l'échange de données de diagnostic de l'environnement sonore lié aux infrastructures de transports terrestres et aux industries comme les cartes de bruit stratégique, ainsi que les enjeux pris en compte dans les plans de prévention du bruit dans l'environnement. completed DDT 45 (Direction Départementale des Territoires du Loiret) 131, rue du faubourg Bannier ORLEANS 45000 FRANCE ddt-pcpt-suadt@loiret.gouv.fr http://www.loiret.gouv.fr/ owner DDT45 - Bruit PPBE 0238524646 131, rue du faubourg Bannier 45042 Orléans bruit-ppbe-2018@loiret.gouv.fr owner DDT45 - Bruit PPBE 0238524646 131, rue du faubourg Bannier 45042 Orléans bruit-ppbe-2018@loiret.gouv.fr owner Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 publication Nuisance/Bruit Arborescence thématique de la COVADIS 2009-04-06 publication données ouvertes • faciliter le rôle de collecte, conservation et porter à connaissance des zônes de gêne ressentie au bruit des infrastructures et des industries • faciliter la mise en œuvre de la directive 2002/49/CE, et le rapportage européen en conformité avec la directive INSPIRE • améliorer la qualité de production des Cartes de Bruit Stratégiques (CBS) • améliorer la pertinence des visualisations produites La diffusion des données géographiques numériques relatives à une carte de bruit stratégique revêt un caractère obligatoire car ces données sont concernées par le thème « Zones de gestion, de restriction et de réglementation et unité de déclaration » de l'annexe III d'INSPIRE. L'utilisation en interne des fichiers géographiques obtenus n'est soumise à aucune limitation. Toute production issue d'une utilisation de ces données doit préciser les mentions légales imposées par le producteur du référentiel géographique source (à préciser localement au moment du catalogage selon le référentiel utilisé) par respect du droit de propriété intellectuelle. Les données géographiques visées par ces métadonnées sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit préciser les mentions légales imposées par le producteur du référentiel géographique source (à préciser localement au moment du catalogage selon le référentiel utilisé) et le nom de l'organisme fournisseur. Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public. otherRestrictions license Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE vector 10000 fre utf8 planningCadastre environment LOIRET, Département du Loiret 3.12849689 1.51405132 47.48318481 48.34494400 false ESRI Shapefile (SHP) Accès aux métadonnées urlConsultationInternet//fr-120066022-jdd-93f44ca3-c805-459a-b448-ae5a526f396f WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue HTML des métadonnées sur internet https://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-93f44ca3-c805-459a-b448-ae5a526f396f WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue XML des métadonnées Autres ressources en ligne http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_BRUIT_ZBR_INFRA_S WWW:LINK-1.0-http--link Standard de données COVADIS : Table décrivant les Zones de Bruit de (à compléter) Accès aux données https://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=17429b63-ca06-4454-907a-73036fe152c0&dataType=dataset WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet Accès aux données https://atom.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=17429b63-ca06-4454-907a-73036fe152c0&dataType=dataset WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via intranet URL de base des services wms/wfs WxsUrlservice URL de base des services wms/wfs sur internet URL de base des services wms/wfs WxsUrlservice URL de base des services wms/wfs sur intranet dataset N_BRUIT_ZBR_INFRA_S 2018-04-04 publication Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l'indice recommandé pour tous les modes de transport au niveau européen, à savoir l'indice Lden et l'indice Ln.Les courbes isophones, décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L servent ainsi à délimiter les frontières externes et le cas échéant internes des zones de bruit par plages d'indices. N_BRUIT_ZBR_INFRA_S 2018-04-04 publication N_BRUIT_ZBR_INFRA_S