Alternate title

09225_PLU_20100131

Date (Revision)

2010-01-31

Date (Publication)

2017-10-07

Citation identifier

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / fr-120066022-orphan-residentifier-9bf5e2e1-ad38-497b-b8a2-48ac0b5fc07b

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DDT 09 (Direction Départementale des Territoires de l'Ariège)		ddt-adl@ariege.gouv.fr	Point of contact

Arborescence thématique de la COVADIS

• Aménagement Urbanisme/Zonages Planification

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Usage des sols

Theme

• plu

Keywords

• données ouvertes

Use limitation

Les données présentées ici n’ont aucune valeur réglementaire et sont mises à disposition en l’état, sans garantie particulière. Les seuls documents réglementairement opposables sont les documents papiers mis à disposition par la collectivité responsable. En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, la DDT de l'Ariège n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, sans recours possible contre la DDT de l'Ariège dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données.

Use limitation

Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence .

Use limitation

Les données du document d'urbanisme numérique sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit citer le nom de l'organisme fournisseur (DDT de l'Ariège), la date de dernière révision de la donnée et les mentions légales imposées par le producteur du référentiel géographique source (BD Parcellaire de l'IGN).

Use limitation

Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Access constraints

Other restrictions

Use constraints

License

Other constraints

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Aggregate Datasetindentifier

fr-120066022-jdd-b5e18523-4922-41af-acdb-49eae3b1789f

Association Type

Part of seamless database

Initiative Type

Collection

Aggregate Datasetindentifier

fr-120066022-jdd-a4a38213-ec30-4ac5-a981-1f3ba7e3e464

Association Type

Part of seamless database

Initiative Type

Collection

Spatial representation type

Vector

Language

Français

Character set

UTF8

Topic category

• Planning cadastre

Description

PAMIERS

Geographic identifier

http://id.insee.fr/geo/commune/09225

Unique resource identifier

2154

Codespace

EPSG

Distribution format

Name	Version
ESRI Shapefile (SHP)

Units of distribution

Accès aux métadonnées

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	urlConsultationInternet//fr-120066022-ldd-975ae70d-afc1-4129-93f0-6739aeb49eb8	Vue HTML des métadonnées sur internet
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-ldd-975ae70d-afc1-4129-93f0-6739aeb49eb8	Vue XML des métadonnées

Units of distribution

Autres ressources en ligne

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:LINK-1.0-http--link	http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732	CNIG PLU octobre 2014

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=fr-120066022-orphan-residentifier-9bf5e2e1-ad38-497b-b8a2-48ac0b5fc07b&dataType=datasetAggregate	Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://atom.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=fr-120066022-orphan-residentifier-9bf5e2e1-ad38-497b-b8a2-48ac0b5fc07b&dataType=datasetAggregate	Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via intranet

Units of distribution

URL de base des services wms/wfs

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
	WxsUrlservice	URL de base des services wms/wfs sur internet

Units of distribution

URL de base des services wms/wfs

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
	WxsUrlservice	URL de base des services wms/wfs sur intranet

Hierarchy level

Dataset

Statement

Reconstruction par digitalisation à l'écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d'aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l'IGN.

Metadata

File identifier

fr-120066022-ldd-975ae70d-afc1-4129-93f0-6739aeb49eb8 XML

Metadata language

Français

Character set

UTF-8

Hierarchy level

Dataset

Hierarchy level name

lot de données

Date stamp

2024-02-13T09:23:55.692+01:00

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DDT 09 (Direction Départementale des Territoires de l'Ariège)		ddt-adl@ariege.gouv.fr	Point of contact