ADACL (Landes) - Documents d'Urbanisme des collectivités landaises (2022)
La base de données Urbanisme de l'ADACL est une représentation des zonages PLUi, PLU et Cartes Communales du département des Landes à l’échelle parcellaire en 2021. La numérisation est réalisée selon le dernier standard du CNIG (lien internet des recommandations nationales : http://cnig.gouv.fr/?page_id=27 32). La mise à jour se fait en continu.
Cette donnée informatisée est fournie à titre d'information localisée et n'a aucune valeur réglementaire. Toutes les communes ne sont pas couvertes. Consulter l'organisme légal pour plus d'information. Ces documents numérisés sont non opposables aux tiers.
Simple
- Date (Creation)
- 2009-09-01
- Date (Publication)
- 2009-09-01
- Date (Revision)
- 2020-12-01
- Citation identifier
- BD_urbanisme
- Point of contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role ADACL
Point of contact ADACL
Author DDTM40
Direction des données géographiques
Author
-
Thèmes PIGMA
-
-
Urbanisme; planification urbaine
-
-
external.place.DepartementFR
-
-
LANDES
-
- Keywords
-
-
inspire
-
-
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
-
Usage des sols
-
- Use limitation
-
Aucune condition ne s'applique
- Access constraints
- Copyright
- Access constraints
- Other restrictions
- Use constraints
- Intellectual property rights
- Other constraints
-
Aucune raison de restriction
- Other constraints
-
Droit d'usage des partenaires associés à la convention, pour remplir leurs missions de service public, telles qu'elles découlent de leurs obligations légales et réglementaires. La donnée concernant les documents d'urbanisme reste soumise à la précision du plan cadastral numérique (PCiV de la DGFIP). Droit du producteur de l'ADACL sur une partie de la base de données. Consulter l'organisme pour plus d'information.
- Other constraints
-
Logo à faire apparaître en cas de reproduction
- Use limitation
-
Tous les organismes PIGMA sont autorisés
- Use limitation
-
Accès public non restreint
- Classification
- Unclassified
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 1000
- Language
- Français
- Topic category
-
- Planning cadastre
))
- Reference system identifier
- urn:ogc:def:crs:EPSG:6.11 / Lambert 93 - epsg 2154 / 6.11
- Distribution format
-
Name Version ESRI Shapefile
1.0
- OnLine resource
-
Protocol Linkage Name WWW:LINK-1.0-http--link
https://www.igecom40.fr/ site cartoweb d'IGECOM 40
WWW:LINK-1.0-http--link
https://www.adacl40.fr/content/igecom-40 page éditoriale d'Igecom 40 sur le site de l'ADACL (Landes)
WWW:LINK-1.0-http--link
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=2.424722&lat=46.76305599999998&zoom=6 carte interactive du Géoportail de l'urbanisme (IGN)
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date (Publication)
- 2007-03-14
- Explanation
-
Information sur la conformité de la ressource à une spécification (INSPIRE) : non évalué
- Pass
- No
- Statement
-
Travaux issus d'une primo-numérisation par l'ADACL en partenariat avec la DDTM des Landes. Le référentiel utilisé est le Plan Cadastral Informatisé Vecteur. Les documents d'urbanisme ont été numérisés selon le standard national du CNIG dans les versions 2014 et 2017, ou en vigueur.
Un suivi des mises à jour est réalisé par l'ADACL, ainsi que le lien avec le dépôt sur le GpU (IGN).
Metadata
- File identifier
- meta_urba XML
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Hierarchy level name
-
Jeu de données
- Date stamp
- 2022-02-24T15:52:29
- Metadata standard name
-
ISO 19115
- Metadata standard version
-
1.0
- Metadata author
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role ADACL
Point of contact
Overviews
Spatial extent
Provided by
