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		"@context": "http://schema.org/",
		"@type":  "schema:Dataset",
		"@id": "https://data.geocatalogue.fr/id/dataset/0dc48caf-134d-457c-b2e7-64a915e9d34d",
		"includedInDataCatalog":[{"@id":"https://data.geocatalogue.fr/id/catalog/geocatalogue"}],
		"name": "Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés",
		"dateCreated": "2018-09-212018-09-212022-09-30",
		"schema:dateModified": "2018-09-212018-09-212022-09-30",
		"description": "Dans le cadre de la mise en ?uvre du plan d?actions pour les milieux marins, le Cerema Risques, Eau et Mer, a réalisé pour le Ministère chargé de l'environnement, une étude nationale en France métropolitaine permettant de recenser le niveau d'équipement en aires de carénage des ports de plaisance, des zones de mouillage et des chantiers nautiques privés afin d'évaluer leur respect à l'environnement.
Les données collectées au travers d'enquêtes réalisées courant 2017 auprès des gestionnaires, des services de l?État et des établissements publics concernés et complétées par une recherche bibliographique ont permis de construire une couche d'information géographique. Cette dernière localise, sous forme de points, les sites (ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés) équipés ou non en aires de carénages. La couche caractérise également le niveau d'équipement en aires de carénage de chacun des sites recensés et, pour ceux équipés d'une aire de carénage, le type de traitement des effluents. Cette couche est mise à jour annuellement à partir de données collectées au dernier trimestre par retour de mail ou sur GeoIDE.",
		"distribution": [
			{"@type":"DataDownload",
				"contentUrl":"http://www.geolittoral.developpement-durable.gouv.fr/telechargement-en-ligne-donnees-geolittoral-a802.html#sommaire_1http://www.geolittoral.developpement-durable.gouv.fr/aires-de-carenage-r557.htmlhttp://geolittoral.din.developpement-durable.gouv.fr/telechargement/dictionnaire_donnees/N_carenage_P.pdf",
				"encodingFormat":"ESRI Shapefile"
			}
		],
		"keywords":[
			
			"carénage"
			, 
			"port"
			, 
			"mouillage"
			, 
			"chantiers nautiques"
			, 
			"antifouling"
			, 
			"anti-salissures"
			, 
			"biocides"
			, 
			"plaisance"
			, 
			"commerce"
			, 
			"pêche"
			, 
			"Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration"
			, 
			"Réseaux de transport"
			, 
			"/Etat du Milieu/Pollutions"
			, 
			"Actions concrètes"
			, 
			"/Activités et Usages/Loisirs"
			, 
			"/Activités et Usages/Pêche et Aquaculture"
			, 
			"/Activités et Usages/Transport maritime et Ports"
			, 
			"/Données dérivées/Produits composites"
			, 
			"/Métropole"
			, 
			"Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM)"
			, 
			"Directive Cadre sur l'Eau (DCE)"
			
		],
		"inLanguage":"fr",
		"publisher":{
			
		"@type":"Organization",
		"name":"Ministère chargé de l'environnement / DGALN - DEB - ELM3 Cerema Risques, Eau et Mer",
		"email" : "programme-de-surveillance-dcsmm.elm3.deb.dgaln@developpement-durable.gouv.fr aires-de-carenage.iea.er.dtecemf.cerema@cerema.fr",
		"contactPoint":
						{	"@type" : "PostalAddress",
							"addressCountry": "France France",
							"addressLocality": "LA DEFENSE Cedex PLOUZANE",
							"postalCode": "92055 29280",
							"streetAddress": "1, place Carpeaux, La Défense 6 (Tour Séquoia) Technopôle Brest-Iroise ? BP5"
						}

	
		},
		"datePublished":"2018-09-212018-09-212022-09-30",
		"spatialCoverage":{
			"@type":"Place",
			"description": "",
			"geo": {
			"@type":"GeoShape",
			
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		"]
		
			}
        }
        
		,"license":"
              « Licence Ouverte / Open Licence » Version 2.0 (avril 2017) , définie par la mission Etalab placée sous l'autorité du Premier ministre. Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (« Source : © Carenage - Ministère en charge de l'environnement») et la date de sa dernière mise à jour.
            
              Concernant les services ministériels : les données relatives au ports et zones de mouillages étant concernées par l'annexe I.7 Réseaux de transport de la directive INSPIRE et celles relatives à l?activité de carénage ou la gestion des déchets est concernées par l'annexe III.11 Zone de Gestion de la directive INSPIRE. A ce titre, leur diffusion sous forme électronique sur internet est obligatoire. Toute production issue d'une utilisation de ces données devra mentionner les obligations légales imposées par le fournisseur ainsi que celles du producteur du référentiel géographique utilisé par respect du droit de propriété intellectuelle.
            
              Concernant le public : les ports et les zones de mouillage constituent un document administratif sur lequel le public dispose d'un droit d'accès. Ces données sont réutilisables sans restrictions par le public. Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit mentionner le nom de l'organisme fournisseur. Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit mentionner les obligations légales imposées par le fournisseur ainsi que celles du producteur du référentiel géographique utilisé par respect du droit de propriété intellectuelle.
            "
		

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