Date

Date (Creation)

2018-09-21

Date (Publication)

2018-09-21

Date (Revision)

2022-09-30

Citation identifier

http://www.mongeosource.fr/geosource/0dc48caf-134d-457c-b2e7-64a915e9d34d

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Ministère chargé de l'environnement / DGALN - DEB - ELM3		programme-de-surveillance-dcsmm.elm3.deb.dgaln@developpement-durable.gouv.fr	Owner
Cerema Risques, Eau et Mer		aires-de-carenage.iea.er.dtecemf.cerema@cerema.fr	Custodian

Theme

• carénage

• port

• mouillage

• chantiers nautiques

• antifouling

• anti-salissures

• biocides

• plaisance

• commerce

• pêche

GEMET inspire themes - version 1.0

• Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

• Réseaux de transport

Thématiques - SIMM

• /Etat du Milieu/Pollutions

• Actions concrètes

• /Activités et Usages/Loisirs

• /Activités et Usages/Pêche et Aquaculture

• /Activités et Usages/Transport maritime et Ports

Type de jeux de donnée - ODATIS

• /Données dérivées/Produits composites

Sous-regions marines

• /Métropole

Cadre Réglementaire - SIMM

• Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM)

• Directive Cadre sur l'Eau (DCE)

Use limitation

Ressource disponible du 1/10.000.000 au 1/1.000 sur le service WMS

Use limitation

« Licence Ouverte / Open Licence » Version 2.0 (avril 2017) , définie par la mission Etalab placée sous l'autorité du Premier ministre. Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (« Source : © Carenage - Ministère en charge de l'environnement») et la date de sa dernière mise à jour.

Use limitation

Concernant les services ministériels : les données relatives au ports et zones de mouillages étant concernées par l'annexe I.7 Réseaux de transport de la directive INSPIRE et celles relatives à l’activité de carénage ou la gestion des déchets est concernées par l'annexe III.11 Zone de Gestion de la directive INSPIRE. A ce titre, leur diffusion sous forme électronique sur internet est obligatoire. Toute production issue d'une utilisation de ces données devra mentionner les obligations légales imposées par le fournisseur ainsi que celles du producteur du référentiel géographique utilisé par respect du droit de propriété intellectuelle.

Use limitation

Concernant le public : les ports et les zones de mouillage constituent un document administratif sur lequel le public dispose d'un droit d'accès. Ces données sont réutilisables sans restrictions par le public. Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit mentionner le nom de l'organisme fournisseur. Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit mentionner les obligations légales imposées par le fournisseur ainsi que celles du producteur du référentiel géographique utilisé par respect du droit de propriété intellectuelle.

Access constraints

Intellectual property rights

Use constraints

Intellectual property rights

Classification

Unclassified

Spatial representation type

Vector

Denominator

1000

Language

fre

Character set

UTF8

Topic category

• Environment
• Oceans
• Structure
• Planning cadastre

Reference system identifier

EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.9

Topology level

Geometry only

Geometric object type

Point

Distribution format

Name	Version
ESRI Shapefile	10.4

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	http://www.geolittoral.developpement-durable.gouv.fr/telechargement-en-ligne-donnees-geolittoral-a802.html#sommaire_1	Accès à la page internet de téléchargement de la donnée SIG (site Géolittoral)
WWW:LINK-1.0-http--link	http://www.geolittoral.developpement-durable.gouv.fr/aires-de-carenage-r557.html	Accès à la page internet (site Géolittoral)
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	http://geolittoral.din.developpement-durable.gouv.fr/telechargement/dictionnaire_donnees/N_carenage_P.pdf	Dictionnaire de données : «Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés»

Hierarchy level

Dataset

Statement

Identification des ports de plaisances, des zones de mouillages et des chantiers nautiques.

Enquête auprès des services de l’État (Directions Départementales des Territoires et de la Mer), des gestionnaires d'aires de carénage, complétée par une recherche bibliographique afin de recueillir les données et informations relatives à l’état des lieux de l’activité de carénage.

Sources des données : BD Topo de l'IGN, données locales détenues par les services concernés des DDTM, données nationales de la BD CSCF et du site Géolittoral, digitalisation par photointerprétation réalisée par le Cerema Eau, Mer et Fleuves.

Metadata

File identifier

0dc48caf-134d-457c-b2e7-64a915e9d34d XML

Metadata language

fre

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Hierarchy level name

Série de données géographiques

Date stamp

2022-09-29T15:22:28

Metadata standard name

ISO 19115:2003/19139

Metadata standard version

1.0

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Cerema Risques, Eau et Mer		aires-de-carenage.iea.er.dtecemf.cerema@cerema.fr	Point of contact